Ordre du jour de la séance du conseil

L'ordre du jour de la séance du conseil municipal est généralement publié sur cette page le vendredi précédant la réunion du conseil municipal.

PROJET D’ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU 1er AOÛT 2016

L'ordre du jour est disponible en format PDF dans   la section document du site

(Ce projet d’ordre du jour est fourni à titre indicatif seulement et est sujet à changement, des points peuvent y être ajoutés et d’autres retirés lors de son adoption le soir de la séance. Merci de votre compréhension!)

1. Mot de bienvenue
2. Lecture et adoption de l’ordre du jour
3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 juillet 2016
4. Convocation d’une séance extraordinaire le 11 août 2016
5. Approbation des comptes
6. Correspondance
7. Rapports du conseil et des employés :
 7.1 Transport et travaux publics
 7.2 Loisirs et tourisme
 7.3 Politique familiale et saines habitudes de vie
 7.4 Corporation Fenêtre Lac Matapédia (CFLM)
8. Avis de motion / adoption du règlement 13-2016 modifiant le règlement 04-2014 portant sur le code d’éthique et de déontologie s’appliquant aux élus municipaux
9. Adoption du projet de règlement 13-2016 modifiant le règlement 04-2014 portant sur le code d’éthique et de déontologie s’appliquant aux élus municipaux
10. Avis de motion / adoption du règlement 14-2016 modifiant le règlement 17-2012 portant sur le code d’éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Val-Brillant
11. Adoption du règlement 14-2016 modifiant le règlement 17-2012 portant sur le code d’éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Val-Brillant
12. Consultation publique sur le règlement 12-2016 modifiant le règlement de construction numéro 05-2002
13. Adoption du règlement 12-2016 modifiant le règlement de construction numéro 05-2002
14. Dérogation mineure 17 rue Bélanger
15. Fossé de drainage / Ferme Marc-A Turcotte
16. PIIA parc intergénérationnel
17. Parc intergénérationnel – autorisation de dépenses
18. Période de questions
19. Grand prix cycliste / autorisation de circuler
20. Disposition d’équipements / autorisation de vente via le bulletin municipal
21. Travaux de voirie rang 3 Est / autorisation de dépense
22. Réparation camion / autorisation de dépenses
23. Souper des bénévoles / Autorisation de dépenses
24. Adhésion camping Québec et inscription au guide
25. Colloque de zone de l’ADMQ /autorisation de dépenses
26. CFLM / autorisation de versement des profits de la Fête de la St-Jean
27. Honoraires BPR étude hydraulique / autorisation de paiement de facture
28. Travaux bureau municipal – suivi
 28.1 Demande de paiement #3
 28.2 Travaux de construction d’un nouveau bureau / autorisation de dépenses
29. Demande d’achat de terrain – 60 route Lauzier
30. Remerciements M. Bruno Caron
31. Frais de poste – comité sinistre
32. Modification des vacances des employés
33. Protection des sources d’eau potable / hydrocarbures
34. Divers :
 34.1
 34.2
 34.3
 34.4
35. Période de questions
36. Levée de l’assemblée

Bonne soirée!