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2011

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Avis public calendrier des séances du conseil 2012 Avis public calendrier des séances du conseil 2012

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Date de mise en ligne: 07/12/2011
Date de modification: 02/01/2012
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Avis public : calendrier des séances du conseil municipal de Val-Brillant pour l'année 2012

Avis public de dépôt du budget Avis public de dépôt du budget

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Date de mise en ligne: 07/12/2011
Date de modification: 02/01/2012
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Avis public de dépôt du budget 2012
UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE SE TIENDRA LE LUNDI 19 DÉCEMBRE 2011 À 19H30, ÀLA CÉDRIÈRE, AU 38 RUE DES CÈDRES, DE LA MUNICIPALITÉ DE VAL-BRILLANT. 

Règlement no 11-2011 portant sur le code d'éthique et de déontologie Règlement no 11-2011 portant sur le code d'éthique et de déontologie

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Date de mise en ligne: 07/06/2011
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Règlement no 11-2011 portant sur le code d'éthique et de déontologie s'appliquant aux élus municipaux

Réglementation sur les piscines Réglementation sur les piscines

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Date de mise en ligne: 13/05/2011
Date de modification: 13/05/2011
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Rappel sur la réglementation concernant les piscines

  • Réglementation provinciale et municipale
  • Permis municipal

Politique régissant les heures d’ouverture des bureaux de la Municipalité Politique régissant les heures d’ouverture des bureaux de la Municipalité

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Date de mise en ligne: 13/01/2011
Date de modification: 13/01/2011
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Politique régissant les heures d’ouverture des bureaux de la Municipalité de Val-Brillant.




02-2011 abrogeant le réglement 59-1995 02-2011 abrogeant le réglement 59-1995

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Date de mise en ligne: 13/01/2011
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RÈGLEMENT 02-2011 ABROGEANT LE RÈGLEMENT 59-1995 RÉGISSANT LES HEURES D’OUVERTURE DU BUREAU MUNICIPAL

01-2011 01-2011

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Date de mise en ligne: 13/01/2011
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RÈGLEMENT 01-2011 POUR FIXER LE TAUX DE LA TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE POUR L’ANNÉE 2011 AINSI QUE LES TAUX UNITAIRES DE BASE POUR L’ÉTABLISSEMENT DES COMPENSATIONS POUR LES SERVICES D’AQUEDUC, D’ÉGOUT, DE DÉNEIGEMENT ET DE SÉCURITÉ PUBLIQUE ET POUR FIXER LES COMPENSATIONS EXIGIBLES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS SOLIDES ET LES AUTRES TARIFS MUNICIPAUX

Les 10 règlements les plus consultés

  • Règlement concernant les chiens. icon 1996-10
  • Règlement concernant les tarifs de location des locaux de la municipalité. icon 1998-01
  • Règlement concernant la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics. icon 1998-04
  • Règlement concernant les nuisances. icon 1998-05
  • Règlement concernant les dérogations mineures. icon 2008-09
  • Règlement concernant les animaux. icon 2001-04
  • Règlement concernant les plans d'implantation et d'intégration architecturale. icon 2002-06
  • Règlement concernant la tarification des services icon 2008-16 et icon 2009-01
  • Règlement concernant la rémunération des membres du conseil municipal. icon 2009-12

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