2011

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Avis public calendrier des séances du conseil 2012 Avis public calendrier des séances du conseil 2012

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Avis public : calendrier des séances du conseil municipal de Val-Brillant pour l'année 2012

Avis public de dépôt du budget Avis public de dépôt du budget

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Avis public de dépôt du budget 2012
UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE SE TIENDRA LE LUNDI 19 DÉCEMBRE 2011 À 19H30, ÀLA CÉDRIÈRE, AU 38 RUE DES CÈDRES, DE LA MUNICIPALITÉ DE VAL-BRILLANT. 

Règlement no 11-2011 portant sur le code d'éthique et de déontologie Règlement no 11-2011 portant sur le code d'éthique et de déontologie

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Règlement no 11-2011 portant sur le code d'éthique et de déontologie s'appliquant aux élus municipaux

Réglementation sur les piscines Réglementation sur les piscines

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Rappel sur la réglementation concernant les piscines

  • Réglementation provinciale et municipale
  • Permis municipal

Politique régissant les heures d’ouverture des bureaux de la Municipalité Politique régissant les heures d’ouverture des bureaux de la Municipalité

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Politique régissant les heures d’ouverture des bureaux de la Municipalité de Val-Brillant.




02-2011 abrogeant le réglement 59-1995 02-2011 abrogeant le réglement 59-1995

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RÈGLEMENT 02-2011 ABROGEANT LE RÈGLEMENT 59-1995 RÉGISSANT LES HEURES D’OUVERTURE DU BUREAU MUNICIPAL

01-2011 01-2011

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RÈGLEMENT 01-2011 POUR FIXER LE TAUX DE LA TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE POUR L’ANNÉE 2011 AINSI QUE LES TAUX UNITAIRES DE BASE POUR L’ÉTABLISSEMENT DES COMPENSATIONS POUR LES SERVICES D’AQUEDUC, D’ÉGOUT, DE DÉNEIGEMENT ET DE SÉCURITÉ PUBLIQUE ET POUR FIXER LES COMPENSATIONS EXIGIBLES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS SOLIDES ET LES AUTRES TARIFS MUNICIPAUX

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